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Economie de la France

Présentation des notices

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  • 1370200008 AR 33 à 69
    Titre : 3 Economie et finances
    Date : 1900/1962

    • 1370200008 AR 46 à 52
      Titre : 3.2 Secteur des transports
      Date : 1910/1949

      • 1370200008 AR 48
        Titre : ECONOMIE ET FINANCES SECTEUR DES TRANSPORTS - Voies ferrées d'intérêt local et général : texte officiel . exploitation des voies d'intérêt local dans les Landes, les Côtes-du-Nord et le Berry, juil. 1918-juin 1921 . régime et exploitation du réseau d'intérêt général, juil. 1920-juil. 1933 . régime des voies ferrées d'intérêt local, juin 1930-nov. 1941 . voies d'intérêt local et voies secondaires d'intérêt général : texte officiel, presse, [1912]-déc. 1931. - Trafic et situation des compagnies de chemin de fer avant la guerre de 1914-1918 : presse, publication, état statistique, 1910-sept. 1911. - Régime et exploitation des chemins de fer pendant la guerre de 1914-1918 : presse, texte officiel, rapport, état statistique, sept. 1916-avr. 1919.
        Date : 1910-1941

      • 1370200008 AR 49
        Titre : ECONOMIE ET FINANCES SECTEUR DES TRANSPORTS - Trafic et organisation des chemins de fer après la guerre de 1914-1918, . informations générales : presse, note, publication, août 1920-1933 . rétablissement de la situation d'avant-guerre : presse, texte officiel, nov. 1918-déc. 1920 . trafic et situation des réseaux : presse, étude, état, juil. 1919-avr. 1928 . projet de nationalisation : presse, rapport, mai 1918-nov. 1920 . projet de M. Loucheur pour la rétrocession du réseau à une compagnie : texte officiel, presse, mai-déc. 1920 . autres projets de réorganisation : presse, texte officiel, déc. 1920-juin 1922 . création et activités du Conseil supérieur des chemins de fer : presse, janv.-août 1922. - Nouveau régime des chemins de fer après la guerre de 1914-1918, . étude et première délibération de la Chambre des députés : texte officiel, mai-déc. 1920 . étude et discussions au Sénat : texte officiel, déc. 1920-juil. 1921 . deuxième délibération de la Chambre des députés : presse, texte officiel, juil.-oct. 1921 . commentaires : presse, juin 1919-nov. 1921.
        Date : 1918-1933

      • 1370200008 AR 50
        Titre : ECONOMIE ET FINANCES SECTEUR DES TRANSPORTS - Chemins de fer d'Alsace-Lorraine, . informations générales : presse, nov. 1918-déc. 1920 . statut après la guerre de 1914-1918 : presse, texte officiel, déc. 1918-fév. 1931 . augmentation des tarifs : texte officiel, mars 1920-juil. 1922 . création de voies et incorporation de lignes dans le réseau d'intérêt général : texte officiel, déc. 1920-juin 1921 . fixation de nouvelles limites entre les réseaux de l'est et d'Alsace-Lorraine : texte officiel, nov. 1920-juil. 1933. - Impôts sur les chemins de fer, mode de calcul : texte officiel, mai 1921-avr. 1922. - Loi de 8 heures de travail pour les cheminots : presse, mars 1922-oct. 1924. - Crise financière des chemins de fer, déficit, augmentation des tarifs et réorganisation du réseau : janv. 1928-janv. 1935.
        Date : 1918-1935

      • 1370200008 AR 51
        Titre : ECONOMIE ET FINANCES SECTEUR DES TRANSPORTS - Commission de vérification des comptes des compagnies de chemins de fer, activités : rapport, 1929. - Électrification des chemins de fer : presse, JO, publication, déc. 1910-déc. 1934. - Matériel de transport ferroviaire et entreprises de manutention ferroviaire, législation : JO, oct. 1940-mai 1947. - Transports par voies ferrées et par la route : JO . entreprises de groupage de marchandises sur chemins de fer et sur route, août 1941-mars 1947 . automobiles et cycles, oct. 1940-juil. 1946 ; transports routiers, fév. 1943-avr. 1944.
        Date : 1910-1947

      • 1370200008 AR 52
        Titre : ECONOMIE ET FINANCES SECTEUR DES TRANSPORTS - Transports par voies ferrées et navigables : texte officiel, fév. 1919-nov. 1934. - Navigation maritime, . marine marchande : texte officiel, presse, bibliographie, juil. 1936-août 1942 . protection du trafic des ports français : texte officiel, août-oct. 1937 . ports maritimes : presse, déc. 1936-juil. 1939 . manutention dans les ports maritimes : JO, nov. 1940-août 1943 . autonomie des ports maritimes de commerce : texte officiel, avr.-mai 1937 . opérations des ports maritimes de commerce : état, avr.-août 1939 . courtiers et agents maritimes : JO, mars-juil. 1942 . Canal de Suez et canal de Panama : presse, note, déc. 1936-janv. 1939 . commentaires : presse, note, déc. 1936-mars 1939. - Navigation fluviale, . législation générale : JO, nov. 1938-mai 1939 . Office national de la navigation : JO, nov. 1936-oct. 1938 . mouvements trimestriels de la navigation intérieure : JO, oct. 1937-juin 1939 . organisation et contrôle de la navigation intérieure : JO, juil. 1941-janv. 1946 . commentaires et explications : presse, note, déc. 1936-déc. 1938. - Construction navale, activités et dissolution du comité d'organisation : JO, publication, août 1943-oct. 1946. - Navigation aérienne, . informations générales : JO, presse, note, nov. 1937-août 1939 . organisation et contrôle de l'industrie aéronautique : JO, presse, août 1942-juil. 1944.
        Date : 1919-1949

    • 1370200008 AR 53 à 57
      Titre : 3.3 Marché financier
      Date : 1905/1961

      • 1370200008 AR 53
        Titre : ECONOMIE ET FINANCES MARCHE FINANCIER ORGANISATION DU MARCHE, REGIME DES VALEURS MOBILIERES EN FRANCE ET A L'ETRANGER - Réorganisation du marché financier : presse, JO, nov. 1952. - Régime des valeurs mobilières : circulaire, publication, avr. 1949-janv. 1959. - Valeurs mobilières françaises, . les différentes formes d'obligations : presse, JO, dépêche, note, juil. 1951-août 1956 . la prescription des coupons de valeurs mobilières : presse, note, publication, juin 1943-mai 1954 . distribution des titres en portefeuille : presse, note, nov. 1951-fév. 1956 . protection des obligataires : presse, JO, circulaire, correspondance, fév. 1938-juil. 1956 . protection des propriétaires de valeurs mobilières perdues durant la guerre : JO, presse, juil. 1939-juil. 1949. - Valeurs mobilières étrangères, . obligation de dépôt des valeurs : presse, note, correspondance, JO, oct. 1944-avr. 1954 . encaissement des coupons des valeurs : presse, janv. 1946 . réquisition des valeurs : presse, note, juil. 1946-déc. 1946 . garantie des titres néerlandais circulant en France : rapport, projet de loi, presse, correspondance, JO, août 1948-août 1956. - Émission de valeurs mobilières : circulaire, presse, JO, proposition de loi, août 1941-mars 1959. - Valeurs mobilières à l'étranger : presse, correspondance, oct. 1938-fév. 1951.
        Date : 1938-1959

      • 1370200008 AR 54
        Titre : ECONOMIE ET FINANCES MARCHE FINANCIER ORGANISATION DU MARCHE, REGIME DES VALEURS MOBILIERES EN FRANCE ET A L'ETRANGER - Valeurs étrangères : circulaire, publication, nov. 1944-oct. 1960. -Titres, . titres au porteur : circulaire, publication, oct. 1942-sept. 1959 . titres nominatifs : circulaire, publication, déc. 1955-mars 1956 . actions : circulaire, publication, avr. 1943-mai 1962 . conditions d'émission des obligations : note, s.d. . régime juridique des parts de fondateurs : note, s.d. - Prescription sur les coupons et sur les titres : circulaire, janv. 1942-déc. 1946. - Droit des personnes empêchées de souscrire aux augmentations de capital : circulaire, presse, JO, proposition de loi, sept. 1941-mai 1948. - Commission des valeurs mobilières, composition : JO, juin 1942. - Commission de l'épargne mobilière : note, fév. 1951. - Conseil d'administration de l'Association nationale des sociétés par actions, bilans annuels présentés en assemblée générale : rapport, 1932-1945.
        Date : 1932-1960

      • 1370200008 AR 55
        Titre : ECONOMIE ET FINANCES MARCHE FINANCIER REGIME FISCAL DES VALEURS MOBILIERES - Régime fiscal des valeurs mobilières étrangères : presse, nov. 1905-mars 1914. - Modification du régime fiscal des valeurs mobilières françaises et étrangères : presse, mars-juin 1914. - Évolution du Code fiscal des valeurs mobilières : presse, circulaire, JO, publication, janv. 1938-juil. 1956.
        Date : 1905-1956

      • 1370200008 AR 56
        Titre : ECONOMIE ET FINANCES MARCHE FINANCIER REGIME FISCAL DES VALEURS MOBILIERES - Imposition des revenus des valeurs mobilières françaises et étrangères : circulaire, publication, fév. 1953-mai 1961. - Taxe exceptionnelle sur la plus-value des valeurs mobilières, . lois du 15 mars et du 26 juillet 1941 : texte officiel, presse, formulaire, publication, mars 1941-juin 1942 . application et modifications de la taxe : presse, circulaire, JO, août 1941-nov. 1944 . suppression de la taxe : circulaire, ordonnance, août-oct. 1945. OPERATIONS SUR LES VALEURS MOBILIERES - Portefeuille de valeurs étrangères, . informations générales : presse, juin 1913-mars 1924 . composition : presse, juin 1915-mai 1916. - Ventes de valeurs à l'étranger, . États-Unis : presse, sept. 1915-août 1920 . Scandinavie : rapport, mai 1916. - Ventes de valeurs à Londres par l'intermédiaire de la Banque de France, . informations générales : presse, note, rapport, fév. 1915-sept. 1919 . relations avec le ministre des Finances : correspondance, mai 1915-déc. 1916 . relations avec la Chambre de commerce britannique de Paris : correspondance, oct. 1915 . relations avec la Banque d'Angleterre : correspondance, imprimé, nov. 1915-août 1916 . relations avec la Commission internationale de ravitaillement : correspondance, fév.-mars 1916 . relations avec l'Union syndicale des banques de Paris et de la province : correspondance, avr. 1916 . accords franco-anglais : presse, fév.-juil. 1916 . valeurs négociables à la Bourse de Paris et sur le marché de Londres : rapport, état, publication, fév.-juin 1916 . modalités pour les transactions courantes : imprimé, avr.-juil. 1916 . service de négociation des titres à l'étranger : note, mars 1916-juil. 1917.
        Date : 1913-1961

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